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La conformité MACF sans faille commence ici

Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) est une politique complexe, mais heureusement, il existe un moyen de garantir la fluidité des échanges commerciaux.

L’objectif principal du MACF (Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières) est d’établir des conditions de concurrence équitables entre les fabricants de l’UE et les producteurs situés hors de l’UE qui exportent des biens à forte empreinte carbone vers le bloc européen. Ce mécanisme vise ainsi à prévenir les fuites de carbone en appliquant un coût aux produits provenant de pays non membres de l’UE dont les politiques carbone sont moins ambitieuses.

Bien sûr, cela s'accompagne de certaines obligations ::

  • Depuis 1er octobre 2023, les importateurs de l'UE doivent déclarer les émissions incorporés des produits issus de certains secteurs, à savoir le ciment, l'aluminium, les engrais, l'hydrogène, l'électricité, le fer et l'acier, importés de pays non membres de l'UE.

  • À partir de 2026, en plus des obligations de déclaration, l'achat et la remise de certificats MACF deviendront obligatoires, appliquant ainsi un prix du carbone équivalent au niveau des quotas du système d'échange de quotas d'émission (SEQE) de l'UE.

Il est donc essentiel de collecter des données détaillées et de déclarer les émissions incorporées pour vos importations soumises au règlement MACF, afin de garantir la conformité et d’éviter des sanctions financières. Il s'agit d'une tâche complexe et exigeante en ressources, en particulier lorsque les chaînes d'approvisionnement sont complexes et impliquent plusieurs niveaux de fournisseurs.

La bonne nouvelle, c'est qu'il existe des solutions pour vous aider à gagner du temps et à garantir une conformité totale avec les normes de déclaration de la Commission européenne.

Solution complète pour table cbam

Aperçu des solutions expertes pour le MACF

Nous identifions vos produits concernés pour chaque importateur officiel lorsque nous agissons en tant que votre courtier en douane afin d’initier votre déclaration MACF. Pour les dédouanements effectués par des tiers, l'importateur officiel doit fournir un ensemble complet de données pour que nous puissions les compiler.

Nous proposons une plateforme digitale, associée au soutien d'une équipe de spécialistes, qui garantit une intéraction fluide avec vos fournisseurs directs (niveau 1) afin de recueillir les données d'émissions nécessaires pour vos produits soumis au MACF.

Notre plateforme est sécurisée, évolutive et spécialement conçue pour un usage en entreprise. Nous facilitons la collaboration et assurons la qualité des données transmises en communiquant avec les fournisseurs dans leur langue locale.

À partir des données relatives aux émissions de carbone fournies par vos fournisseurs et des informations sur les marchandises importées, nous générerons votre rapport MACF au format XML prêt à être soumis au registre MACF. Vous pouvez facilement récupérer le rapport depuis la plateforme digitale en un seul clic.

Notre plateforme digitale vous aide à estimer votre exposition au certificat MACF pour 2026 et au-delà. Elle vous permet également d'identifier les produits et les fournisseurs qui font augmenter les coûts associés. De plus, elle soutient vos décisions stratégiques en matière d'approvisionnement en identifiant les fournisseurs à faibles émissions.

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Extraction des données et déclaration des émissions pour une conformité totale au MACF

Avez-vous mis en place des stratégies pour inciter vos fournisseurs hors UE à fournir des données précises sur leurs émissions de carbone malgré des les lacunes éventuelles de leurs outils, de leurs connaissances ou de leur compréhension de leurs obligations ?

Notre solution intégrée permet un traitement fluide des données MACF grâce à une plateforme digitale sécurisée, renforcée par l’accompagnement d'experts afin de garantir une conformité réglementaire totale.

À quoi cela ressemble-t-il ?

Si vos fournisseurs ont compilé les données requises dans le modèle de communication MACF de la Commission européenne, nos experts vérifieront leurs entrées pour garantir leur exactitude. Dans le cas contraire, nous :

  • Facilitons un appel avec le fournisseur dans sa langue locale pour le guider à travers notre questionnaire certifié MACF pour calculer les émissions incorporées des produits concernés.

  • Examinons la documentation de l'usine, y compris les factures de carburant et d'électricité, ainsi que les chiffres de consommation propre à chaque processus.

Vous pouvez également exploiter la puissance de notre solution digitale pour :

  • Suivre l'engagement des fournisseurs, y compris le pourcentage de vos fournisseurs ayant fourni les données requises.

  • Accéder à un résumé permettant de visualiser les émissions incorporées par code SH et par fournisseur. 

Rapports MACF téléchargeables et prêts à être téléchargés

Êtes-vous sûr(e) de pouvoir produire vos rapports MACF ? Pouvez-vous garantir qu'ils répondent aux exigences de la Commission européenne et qu'ils sont prêts pour le registre CBAM ?

Grâce à notre service, vous n'avez plus à vous soucier de ces aspects. Nos experts se chargent de tout, en vous fournissant un document au format XML — téléchargeable en un clic et immédiatement prêt à être soumis.

solution complète pour cbam

Prévoyez le coût des certificats MACF

Tableau des coûts totaux liés au CBAM

Avez-vous déjà évalué les dépenses financières potentielles liées à vos certificats MACF en 2026 et au-delà ?

Notre plateforme modélise le nombre de certificats dont vous aurez besoin et estime le coût MACF dans différents scénarios. Cela vous aide à mieux planifier votre budget et votre chaîne d'approvisionnement en vue 2026 et au-delà.

Identifiez vos principaux contributeurs aux coûts MACF

Visualisez quels produits ou fournisseurs génèrent vos coûts carbone. Identifiez les alternatives à faibles émissions et utilisez les informations fournies par notre plateforme pour prendre des décisions stratégiques en matière d'approvisionnement.

Tableau récapitulatif des coûts liés au CBAM

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